Retrouvez dans le Code rural Litec Poche une version mise à jour des derniers

textes modifiant la matière et notamment l'ordonnance relative aux

coopératives agricoles qui, après la loi d'orientation agricole début 2006,

modifie à nouveau très sensiblement le Code rural.

Sans annotation ni commentaire, ce code constitue un outil de travail idéal et

assure aux professionnels du droit toute la sécurité juridique nécessaire à la

conduite de leurs affaires.

Ce code est à jour notamment :

- de l'ordonnance du 5 octobre 2006 relative aux coopératives agricoles ;

- de l'ordonnance du 13 juillet 2006 relative au statut du fermage ;

- de la loi du 5 janvier 2006 d'orientation agricole ;

- de l'ordonnance du 8 septembre 2005 relative à diverses mesures de

simplification dans le domaine agricole ;

- de la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.