Quinze ans après l'entrée en vigueur de la loi du 19 décembre 1990

relative au contrat de construction d'une maison individuelle, l'objectif

du présent ouvrage consiste à exposer de la manière la plus

fonctionnelle possible cette réglementation complexe, parfois dérogatoire

au droit commun, et à tirer parti du recul dont disposent à présent les

observateurs.

Une approche chronologique de l'étude a été retenue. Les

développements aborderont donc en premier lieu la présentation et la

conclusion des contrats, avant de s'attacher à décrire la phase de

réalisation des travaux. Le temps du chantier étant écoulé, l'issue

normale des travaux constituée par la mise en service de l'ouvrage sera

envisagée, de sa réception jusqu'à la gestion des réserves, des retards et

des garanties liées à «l'après vente».

L'auteur, pour chaque thème abordé, rappelle le texte, en expose la mise

en oeuvre par la jurisprudence et fournit également l'avis de la doctrine.

Le lecteur pourra ainsi se forger une opinion juridique adaptée à ses

besoins décisionnels. Des modèles de contrat sont également proposés en

annexe.