Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol
Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les
types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction.
Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la
jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les
démarches d'urbanisme.
Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
- la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement
;
- la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme
;
- l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à
autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ;
- la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
- la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette deuxième édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la
SHON<sub>RT</sub> par la surface thermique S<sub>RT</sub> et intègre le calcul des surfaces
habitable et «loi Carrez».
Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application
des différentes autorisations d'urbanisme.
Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses
illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de
travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul
des surfaces pour les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre ou les
particuliers.
