L'interposition de personne

L'interposition de personne

L'interposition de personne
Éditeur: LGDJ
2010548 pagesISBN 9782275035840
Format: BrochéLangue : Français

Certainement familière au juriste et connue du grand public sous d'autres

vocables tels le prête-nom ou la société écran, l'interposition de personne n'en

demeure pas moins une notion énigmatique. Peu de textes y font référence et

de nombreuses divergences doctrinales subsistent.

La notion même d'interposition de personne interroge, sa nature juridique, ses

rapports avec la simulation ou encore la commission, la fiducie... font

difficultés. Le régime de l'interposition de personne suscite autant

d'interrogations. Pourquoi admettre un principe de neutralité de l'interposition

de personne alors que l'ombre est propice à la fraude et tandis que la

transparence semble partout s'imposer ? Pourquoi donc présumer ou prohiber

l'interposition de personne dans certaines hypothèses ?

L'étude a pour objet de donner une conscience claire de l'interposition de

personne. Il s'agit d'en préciser la notion, son unité, son originalité comme ses

critères et de chercher la pertinence de son régime en donnant une explication

rationnelle des règles en cause.

L'ouvrage présente une étude d'ensemble de l'interposition de personne en

droit privé et offre une interprétation synthétique de ses applications en droit

positif. Il intéresse à ce titre les praticiens, les étudiants et les universitaires.

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