Comprendre la proportionnalité, pour mieux la pratiquer : voici la ligne

directrice de cette thèse. Que se cache-t-il derrière cette notion caméléon

réputée pour les multiples facettes de ses apparitions ? La proportionnalité

est avant tout une technique de jugement qui recèle un raisonnement

spécifique. La logique de ce raisonnement est dialectique, car la majeure,

la norme de référence à l'origine du jugement concerné, est incertaine,

relative. Aussi, la retrouve-t-on fréquemment dans le cadre des droits

fondamentaux, ces normes relatives représentatives de libertés antinomiques

qui impliquent, pour être réalisées, d'effectuer une mise en relation entre

les intérêts opposés. C'est pourquoi, également, la proportionnalité est

inhérente à l'ensemble de la ConventionEDH, sous la forme d'une

recherche du « juste équilibre » en vue de les départager. Mais alors,

comment la proportionnalité comble-t-elle ce vide normatif pour résoudre

le litige ? Elle trouve son inspiration dans les valeurs représentatives de la

normalité sociale, celles constitutives du comportement « nécessaire

dans une société démocratique » et incarnées par les principes en

vigueur. La proportionnalité se focalise sur ces valeurs comme un objectif

à poursuivre. Partant, l'effectivité et la téléologie deviennent les courants

majeurs qui animent le système conventionelEDH tout entier.

En même temps qu'elle sert à départager les intérêts concurrents, à

un double niveau : entre les parties au litige, mais aussi entre l'autonomie

d'action de l'Etat défendeur et celle de la CourEDH elle-même, la proportionnalité

permet à cette dernière de légitimer, par différents moyens, ses

prises de positions. Ce faisant, la proportionnalité apparaît comme un

instrument qui assure l'édification du système conventionnel EDH par la

réalisation des droits fondamentaux, en même temps qu'il en fonde les

assises, par sa légitimation. A ce titre, la proportionnalité est un instrument

nécessaire dans une société démocratique.