Le code Napoléon, un ancêtre vénéré ? : mélanges offerts à Jacques Vanderlinden

Le code Napoléon, un ancêtre vénéré ? : mélanges offerts à Jacques Vanderlinden

Le code Napoléon, un ancêtre vénéré ? : mélanges offerts à Jacques Vanderlinden
Éditeur: Bruylant
2004ISBN 9782802719403
Format: BrochéLangue : Français

En 1967, Jacques Vanderlinden publiait sa thèse intitulée Le concept de code et

inaugurait plusieurs décennies d'une intense réflexion consacrée aux sources du

droit. Le Centre de droit comparé et d'histoire du droit de l'Université Libre de

Bruxelles, qu'il a fondé en 1991, a tenu à rendre hommage à cette partie de son

oeuvre en organisant les 19, 20 et 21 février 2004, un colloque international commémorant

le bicentenaire du Code civil dans une perspective à la fois historique et

comparative.

Le présent ouvrage est le résultat de cette rencontre. Une première partie analyse la

manière dont l'histoire du Code Napoléon a été écrite et l'image de la codification

dans les pays soumis à l'influence de la common law. Une deuxième partie est

consacrée à la question de la capacité des codes à évacuer l'ancien droit. Enfin, la

dernière partie examine l'idéologie des tentatives actuelles de codification.

La codification est traditionnellement présentée comme un instrument favorisant

l'accès au droit et participant donc d'une entreprise de démocratisation. Or, les

études les plus récentes conduisent à nuancer sérieusement cette affirmation, en

démontrant notamment que les codes réalisés sont au premier chef destinés aux

techniciens et emportent des transformations du droit auxquelles le législateur ordinaire,

le parlement composé de représentants de la Nation, est de moins en moins

associé. Le Code Napoléon a contribué à alimenter une vision mythique de l'effectivité

et de l'opportunité de la codification. A l'heure où de nouveaux projets sont en

chantier, une déconstruction de ce mythe contribuera à mettre en lumière des alternatives,

au sein desquelles la légitimité des différents modes de formulation du droit

serait véritablement questionnée.

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