Traité de la nationalité en droit belge

Traité de la nationalité en droit belge

Traité de la nationalité en droit belge
2015ISBN 9782804477370
Format: BrochéLangue : Français

La première édition du Traité de la nationalité belge, parue en 1993 et qui

était l'oeuvre de Ch.-L. Closset, constituait un ouvrage de référence,

indispensable et précieux pour les praticiens du droit - magistrats, avocats,

notaires, agents diplomatiques et consulaires, fonctionnaires des diverses

administrations, comme pour les enseignants, les étudiants et, surtout, les

citoyens, notamment ceux qui voulaient le devenir ou cesser de l'être.

L'auteur y exposait avec une grande rigueur les difficultés d'application

apparues après neuf ans de mise en oeuvre du Code de la nationalité, les

modifications constitutionnelles et législatives intervenues jusqu'en 1993,

et complétait l'ouvrage d'une abondante jurisprudence, souvent inédite,

ainsi que de réflexions approfondies sur les conventions internationales, le

régime administratif et judiciaire, la preuve de la nationalité et le régime

de celle-ci en droit international privé.

Lors d'une deuxième édition, parue en 2004, B. Renauld avait déjà mis

à jour le Traité.

L'actuelle troisième édition, entièrement mise à jour, présente l'état de la

législation, de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'attribution,

l'acquisition, la perte et le recouvrement de la nationalité au 31 décembre

2014. B. Renauld, spécialiste du droit de la nationalité et auteur de

plusieurs études critiques sur les dernières modifications législatives

apportées à cette matière, conserve le plan, l'esprit ainsi qu'en grande

partie le texte de l'ouvrage, tout en y apportant les nécessaires

modifications dues aux réformes législatives intervenues. Nul doute que, à

l'instar de la première édition, ce Traité se révèlera encore utile à quiconque

porte intérêt à cette branche de droit complexe et délicate.

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