Droits maritimes 2015-2016

Droits maritimes 2015-2016

Droits maritimes 2015-2016
Éditeur: Dalloz
2014ISBN 9782247134717
Format: ReliéLangue : Français

L'ensemble des disciplines

du droit et de la mer est

étudié dans une approche

transversale du monde

océanique, tout à la fois

milieu physique, producteur

de ressources et

vecteur du commerce

international.

Les auteurs répondent

aux questions issues de la

nature juridique hybride

de l'océan :

Quelles influences ont

produit les sources des

droits maritimes sur les

autres branches du droit ?

Quelle est la nature juridique

des espaces marins

et quelles compétences y

ont les États ? Comment

lutter contre la criminalité

maritime ? Comment est

organisé le transport de

marchandises ? Qu'est-ce

qu'un navire et quel

est le régime de son

équipage ? Comment la

sécurité a-t-elle évolué

et comment a-t-on lutté

contre les pollutions et

indemnisé les victimes ? La

responsabilité des acteurs

économiques est-elle

limitée ? Comment gérer

le littoral si menacé ?

Comment le régime des

ports maritimes a-t-il été

réformé afin d'assurer

une gestion souple et

adaptée à la concurrence,

tout en permettant un

contrôle de ces lieux

stratégiques ? Peut-on

sauver la pêche maritime

et instaurer une gestion

durable ? Quelle place

pour l'aquaculture ? Le

droit du travail maritime

a-t-il perdu sa spécificité ?

Existe-t-il une politique

commune de la mer de

l'Union européenne ? La

navigation de plaisance

influe-t-elle sur le droit

maritime ?

Cette 3<sup>e</sup> édition renforce

les analyses consacrées

à l'exploitation des

fonds marins, au régime

des pôles, à celui des

énergies renouvelables ;

développe le régime des

grands ports maritimes ;

traite de l'évolution du

régime des transports,

des navires à passagers,

des croisières et aborde

celui de la navigation de

plaisance et des sports

nautiques. Elle aborde

enfin la responsabilité pour

dommage de pollution,

l'évolution de la jurisprudence,

et la question du

dommage écologique.

Destiné aux praticiens

du monde de la mer,

tant navigants qu'à

terre, acteurs privés

comme publics, cet

ouvrage est également

destiné aux avocats,

magistrats, assureurs,

aux professions liées à

l'urbanisme côtier, aux

élus du littoral concernés

par la domanialité

maritime, aux enseignants

et étudiants de master,

aux doctorants et aux

chercheurs ; ainsi qu'aux

élèves de l'École nationale

supérieure maritime et à

ceux de l'École nationale

de la sécurité et de

l'administration en mer.

Membres du Centre

de Droit Maritime et

Océanique (CDMO) de

l'Université de Nantes,

les auteurs ont élaboré

cette nouvelle édition

mise à jour et amplifiée

sous la direction de Jean-Pierre

Beurier, professeur

émérite de droit public.

Patrick Chaumette est

professeur de droit privé,

Philippe-Jean Hesse

est professeur émérite

d'histoire du droit, Marc

Joyau est professeur de

droit public, François

Mandin est maître de

conférences en droit

privé, Arnaud Montas est

maître de conférences

en droit privé, Martin

Ndendé est professeur de

droit privé, Gwénaëlle

Proutière-Maulion est

maître de conférence

en droit privé, Robert

Rézenthel, docteur en

droit, est chargé de cours.

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