Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux

Devenu une source importante du droit français, le droit de l'Union européenne
désigne l'ensemble des règles applicables au sein de l'Union (institutions, États
membres, citoyens).
S'ouvrant sur une présentation des traits saillants de l'Union européenne,
ce Mémento aborde dans sa première partie l' ordre juridique de l'Union
européenne . Suivant une démarche de type «chronologique» sont présentés :
les compétences de l'Union, les institutions qui en sont titulaires, les sources du
droit de l'Union et enfin les principes de primauté et d'effet direct qui régissent
l'articulation des rapports entre droit de l'Union et droit national.
L'ouvrage étudie dans sa seconde partie le droit du contentieux de l'Union
européenne en s'attachant à mettre en évidence la complémentarité des
différentes voies de droit. Après une brève présentation de l'architecture
juridictionnelle de l'Union, cette partie s'ordonne autour de la notion de
compensation des voies de droit, notion qui joue un rôle décisif dans la
jurisprudence.
Ce Mémento couvre l'ensemble des programmes de droit institutionnel et de
droit du contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2
ou L3 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et
aux concours administratifs.