Principes de droit des conflits armés

Principes de droit des conflits armés

Principes de droit des conflits armés
Éditeur: Bruylant
20081117 pagesISBN 9782802725664
Format: BrochéLangue : Français

Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a déjà donné

lieu à beaucoup d'ouvrages, mais le temps passe, l'histoire s'accélère et le droit évolue.

Il était donc tentant de revoir une présentation de la matière à la lumière de ses plus récents

développements.

Parmi les problèmes généralement peu abordés et particulièrement sensibles aujourd'hui

figurent le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations.

Deux chapitres sont donc entièrement consacrés à ces points et répondent notamment

à des questions telles que : quand y a-t-il conflit armé ? Quand ce conflit est-il réputé

international ? Quid d'une guerre de libération nationale, d'une guerre de sécession, d'un

conflit interne émaillé d'interventions étrangères ? Quels sont les destinataires du droit des

conflits armés ? Comment s'applique-t-il à des forces multinationales telles que les forces de

l'ONU ? Qui porte la responsabilité des violations de ce droit ? Quelles en sont les implications

pénales ? Quelles sont les incidences sur le droit des conflits armés de la jurisprudence

des Tribunaux pénaux internationaux et du Statut de la Cour pénale internationale ? Etc.

Les principales règles de substance du droit des conflits armés sont bien entendu exposées.

On a suivi la division traditionnelle droit de La Haye (règles régissant la conduite des

hostilités) - droit de Genève (règles régissant la situation des personnes au pouvoir de l'ennemi)

en tenant compte des dernières avancées de la matière (emploi de certaines

méthodes de combat et de types particuliers d'armes, statut de prisonnier de guerre, assistance

humanitaire ...).

Les formes et principes de mise en oeuvre et de contrôle du droit des conflits armés sont

abordés notamment à travers d'un côté, le rôle des Etats, des Puissances protectrices, du

mouvement de la Croix-Rouge dans l'application de ce droit, d'un autre côté, diverses

modalités de l'enquête internationale.

Enfin, de manière générale, l'ouvrage s'efforce de concilier la rigueur froide de la technique

juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains.

Destiné à un public qui n'est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l'ouvrage

veut rappeler au lecteur ce que cache l'exposé clinique des règles du droit des conflits

armés. Tel est l'objet des témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive

au fil des chapitres en contrepoint de l'analyse juridique.

C'est dans cette perspective qu'un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d'ouvrage,

étudie sur un plan socio-psychologique les causes des violations du droit des conflits

armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent.

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