«Chacun est responsable de tous» disait Antoine de Saint-Exupéry... Mais

qu'est-ce que la responsabilité ? Elle pourrait ainsi se définir comme l'obligation

de réparer le préjudice subi ou de répondre de ses actes à la suite d'agissements

fautifs ou comportements délictueux. La responsabilité rime également

avec la notion de sécurité. Depuis ces dernières années, les médias n'ont cessé

de se faire l'écho de condamnations pénales de décideurs publics sur le fondement

des délits non intentionnels pour avoir entravé, contourné ou tout simplement

négligé le domaine de la sécurité. Force est de constater le développement

d'une exigence sécuritaire au sein de notre société. Les établissements

de santé, étant des lieux sensibles recevant du public, se doivent donc d'être

particulièrement vigilants dans le domaine de la sécurité non sanitaire.

La réglementation en la matière vient de subir d'importantes retouches s'agissant

tant du règlement de sécurité incendie que de la qualification des personnes

composant le service de sécurité incendie. Plus qu'une obligation minimale

à se conformer au règlement de sécurité pour les établissements recevant

du public, la sécurité non sanitaire fait partie intégrante de la politique d'établissement,

de la démarche qualité au travers du plan de gestion des risques, et

devient matérialisée dans un document unique dénommé Schéma d'organisation

de la sécurité incendie.

Quelle place occupe aujourd'hui la dimension sécurité incendie dans l'organisation

et la gestion des établissements de santé ? Quel est le rôle nouveau du

directeur d'établissement en matière de sécurité incendie ? Quels sont les

apports législatifs quant au règlement de sécurité incendie que se doivent

d'appliquer les établissements de santé ? Quelles exigences nouvelles au

regard de la qualification des agents composant le service de sécurité incendie

? Quels sont les risques encourus en cas de non-respect de la réglementation

? Autant de questionnements que cet ouvrage, actualisé, se propose

d'aborder, faisant le point sur les dernières avancées législatives à l'heure où la

sécurité devient une préoccupation majeure des établissements de santé, où

les responsables ne peuvent plus ignorer le risque pénal.

Au-delà de la présentation du cadre légal qui permet ainsi de bien situer le rôle

des personnes concernées, cet ouvrage se veut également un outil de réflexion

à destination de tous les acteurs impliqués dans l'organisation de la sécurité

incendie au sein d'un établissement de santé et a pour optique de transmettre

et d'impulser une culture commune de vigilance et de sécurité.