Vous avez dit concordat ? : sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes

Éditeur: L'Harmattan
2015220 pagesISBN 9782343077499
Format: BrochéLangue : Français
Vous avez dit Concordat ?
Sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes
Les mots concordat, concordataire , reviennent dans le débat public. Mais au fait qu'est-ce que le Concordat ? Pourquoi dit-on de certains territoires qu'ils sont concordataires ? Quelle est la réalité concordataire de l'Alsace et de la Moselle ? Pourrait-on étendre le Concordat à tout le territoire national ? Quel rapport entre le Concordat et le droit local d'Alsace et de Moselle ?
Telles sont quelques-unes des questions auxquelles le présent ouvrage souhaite apporter des réponses claires, intelligibles par tous, aux références juridiques incontestables.
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