Droit pénal spécial

Droit pénal spécial

Droit pénal spécial
Éditeur: Sirey
2012ISBN 9782247120840
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II

et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code

pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit

donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens,

à la Nation, l'État et la paix publique.

Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé «Droit

pénal spécial» dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens

ou concours qui portent sur cette matière.

Dans cette édition, à jour au 20 juin 2012, l'auteur a intégré les dispositions

des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial.

Il en est ainsi de la loi du 9 juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et

au sein des couples, de la loi dite «LOPSSI 2» du 14 mars 2011 et de la loi dite

«de simplification et d'amélioration de la qualité du droit» du 17 mai 2011.

Cette édition contient en outre des solutions découlant des arrêts innombrables

rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de

constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions,

ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes

constitutionnels en vigueur.

L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement,

sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite

qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré

par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente.

Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge

en droit pénal spécial..

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