CCAG Travaux commenté

Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les

relations entre les intervenants. Cependant,

sa structure est complexe et sa rédaction

parfois elliptique.

La deuxième édition de cet ouvrage présente

et analyse de manière précise et concise

l'intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des

51 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension

immédiate de sa portée et facilite sa mise en

ouvre. Des précisions sur les sujets connexes

les plus récents (Guichet unique, travaux à

proximité de certains ouvrages, garanties,

régime de responsabilités, loi MOP, etc.)

dans les commentaires offrent un éclairage

utile pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir

durant l'exécution des travaux. En outre,

chaque article est enrichi des références,

des extraits de textes officiels utiles à sa

compréhension, ainsi que du résumé de la

jurisprudence judiciaire et administrative à

jour en octobre 2013. Enfin, les tableaux et

les schémas facilitent la compréhension des

procédures de transmission et de notifications des éléments du marché pour éviter les

erreurs de procédures.

Cet ouvrage permet à tout maître d'ouvrage,

responsable de marché, juriste et maître

d'oeuvre de résoudre tout problème juridique

dans l'application du CCAG-Travaux pour

exécuter les marchés en toute sécurité.