Procédure civile

Procédure civile

Procédure civile
Éditeur: Sirey
2008ISBN 9782247080564
Format: BrochéLangue : Français

Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé.

Le Code de procédure civile, qui n'était plus réellement «nouveau» depuis

longtemps, a cessé officiellement de l'être en conséquence de la loi n° 2007-1787

du 20 décembre 2007... ce qui n'empêche évidemment pas le renouvellement

de la matière !

Le Code de l'organisation judiciaire a été «refondu», sans être pour autant

qualifié de «nouveau» : après l'ordonnance n° 2006-673 du 8 juin 2006

portant refonte de sa partie législative, dont il avait déjà été tenu compte dans

la précédente édition, le décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 a opéré la refonte

de sa partie réglementaire.

Au cours des deux dernières années, la matière a fait l'objet de quelques autres

textes, d'inégale importance, dont il est aussi question dans cette édition.

L'auteur, dont la préoccupation première a été de mettre à la disposition

du lecteur un exposé aussi clair et synthétique que possible des règles gouvernant la

matière, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales,

a entendu faire une place non négligeable à ce propos à des éléments récents.

S'agissant spécialement de la jurisprudence, on appréciera, cette fois encore,

que soit souvent indiqué, en quelques mots, dans les notes qui accompagnent

le texte, le sens des décisions citées.

Ce manuel, dont la consultation est facilitée par un index alphabétique détaillé,

constitue un instrument très précieux pour toute étude ou recherche relative

à une branche du droit dont l'intérêt pratique n'est plus à démontrer.

Les étudiants en droit sont les destinataires naturels de cet ouvrage. Par ailleurs,

les praticiens verront dans ce manuel un moyen d'accéder rapidement à des

informations essentielles.

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