Droit pénal spécial

Droit pénal spécial

Droit pénal spécial
Éditeur: Armand Colin
2004409 pagesISBN 9782247054954
Format: BrochéLangue : Français

L'auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les

livres II et III du Code pénal et des principales infractions du livre IV, auxquelles ont

été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des infractions qui sanctionnent

les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'État et la paix publique.

L'ouvrage correspond donc au contenu du cours enseigné sous cet intitulé dans les facultés

de droit et au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière.

Dans cette édition, à jour au 1<sup>er</sup> juin 2004, l'auteur a intégré les dispositions des lois du

18 mars 2003 sur la sécurité intérieure, du 12 juin 2003 sur la violence routière et du

9 mars 2004, dite loi «Perben 2», portant adaptation de la justice aux évolutions de

la criminalité.

L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments

constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent.

Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples

concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire

du législateur et du juge en Droit pénal spécial.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)