Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l'impôt moderne

Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l'impôt moderne

Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l'impôt moderne
Éditeur: Dalloz
2015ISBN 9782247151196
Format: BrochéLangue : Français

La solidarité et l'impôt sont étroitement liés. La solidarité est le fondement

essentiel et pertinent de l'impôt moderne. L'impôt est l'outil et l'expression

de la solidarité. Ce rapport est le fruit d'une longue évolution historique.

Son édification fut freinée par la théorie de l'impôt-échange, mais inspirée

et exaltée par les apports solidaristes, qui enrichirent la théorie de l'impôt-solidarité.

On observe la matérialisation juridique de ces deux théories dans le droit fiscal

français. Selon la doctrine solidariste, l'impôt est le mode de paiement de la

dette sociale, il résulte de cette alliance une représentation de l'impôt érigé

en devoir. L'obligation fiscale est la marque et le moyen de l'État qui incarne

et mobilise la solidarité en vue de réaliser une certaine justice fiscale.

En raison des risques de rupture inhérents à la globalisation fiscale, la

dépolitisation de la question fiscale et la résurgence de la théorie de l'impôt-échange,

l'État doit consolider ce rapport.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)