Résolument novateur, l'ouvrage réalise une mise en perspective des régimes

matrimoniaux et du Pacte civil de solidarité inédite et pourtant indispensable

pour maîtriser toutes les clefs de compréhension du droit patrimonial

des couples.

Les questions communes à tous les couples sont d'emblée exposées. Pour

chaque mode de conjugalité, c'est ainsi l'intensité respective de l'ordre public

et de la liberté de choix d'une organisation patrimoniale qui sont appréhendées.

Puis les différentes organisations patrimoniales sont systématiquement

analysées : du régime légal de communauté réduite aux acquêts aux différents

régimes conventionnels pour les époux, de la séparation des patrimoines

à l'indivision d'acquêts pour les partenaires.

Conçu pour les étudiants de Master comme de DSN, ce manuel veut avant

toute chose «faire comprendre et faire réfléchir». Les analyses s'inscrivent

dans une double dimension, théorique et pratique, afin que soient mis en

lumière : les multiples enjeux dont les régimes matrimoniaux et parfois le

PACS s'efforcent d'être la synthèse (intérêts de la famille, crédit du couple,

sécurité des tiers, autonomie patrimoniale et professionnelle des époux ou

partenaires...) ; les notions clefs autour desquelles ce droit s'ordonne

(mutabilité réglementée du régime matrimonial, acquêts de communauté

ou d'indivision, remploi, récompenses, créance de participation, avantages

matrimoniaux...) ; les dérogations importantes opérées au droit des obligations

et des biens (statut du logement familial, présomption de pouvoir, contrat

entre époux, dettes de valeur, indivision d'acquêts...), sans oublier les rapports

parfois concurrentiels qu'il entretient avec d'autres règles (droit des procédures

collectives, des assurances...).

Le retour au Code civil et les références à la doctrine et à la jurisprudence

permettent de dégager des solutions concrètes et orientent les recherches.

Des exemples liquidatifs illustrent l'exposé des règles techniques.