Une histoire de la justice douanière : l'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime
Qui ne songe au régime douanier de
l'ancienne France en l'associant à un
sentiment d'injustice ? Le rejet de la
fiscalité n'est-il pas le fruit du
comportement des fermiers généraux et
de «leur cohorte affreuse» ? Notre
mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du
réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de
l'Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte
fait l'objet d'un encadrement juridique précis. Le droit complexifié
induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant
moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère
unifiés.
Ainsi, dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement
varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur
d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville
connaît un développement sans précédent au XVIII<sup>e</sup> siècle. Le
dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la
justice douanière et lui confère un caractère particulièrement
vivant. A l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la
juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque
d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier.
En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre
l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que
certaines spécificités durables du droit fiscal.
