Conseil communautaire : mode d'emploi

Élaboré par un ancien directeur général des services, ce Dossier d'experts est le
fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création
d'une communauté de communes, expériences de DGS acquises au sein de
communes intégrées dans un EPCI.
Si le mode de fonctionnement des assemblées délibérantes des EPCI est largement
calqué sur celui des conseils municipaux, les spécificités des conseils
communautaires sont exposées et détaillées.
Dans un souci pédagogique, afin d'éclairer les textes et de présenter une large
palette d'illustrations des différentes situations, près de 300 citations de jurisprudence
administrative émaillent le texte.
Ce Dossier d'experts a une double vocation : offrir un ouvrage de référence pour
les dirigeants des EPCI et constituer, grâce à un sommaire très détaillé, un
manuel aisément consultable à l'usage de tous ceux qui ont en charge le bon
fonctionnement des assemblées délibérantes.