Le droit de la guerre : traité sur l'emploi de la force armée en droit international. Vol. 3

«Droit de la guerre». L'expression peut surprendre. La guerre ne
serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme
de paix ?
À cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre
est une institution juridique. Le droit de la guerre existe - y compris les
sanctions aux violations des règles -, aussi ancien que la guerre, aussi
ancien que le droit international, dont il constitue le coeur historique,
en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello , le droit de la neutralité
relevant des deux. Le XX<sup>e</sup> siècle, du Pacte de la Société des nations à la
Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni
transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en «droit
international humanitaire», lui-même annexe au «droit international
des droits de l'homme».
Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion.
Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits
armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière
systématique, l'ensemble du droit international contemporain relatif
à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance
(États, organisations intergouvernementales, mouvements de libération
nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs
de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou
combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense,
sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae
belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer,
air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la
belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes
des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens
culturels, à l'occupation, à l'environnement), proposant en outre une
analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.