Contrats spéciaux

Contrats spéciaux

Contrats spéciaux
Éditeur: Dalloz
2009ISBN 9782247085125
Format: BrochéLangue : Français

Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter,

conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade

d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination

créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures

contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender.

Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux

contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de

droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier

les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime

détaillé. Il traite également de la qualification des opérations complexes et

développe avec précision l'éventail des avant-contrats.

Cette nouvelle édition est à jour des dispositions de la loi du 17 juin 2008

portant réforme de la prescription civile et intègre les modifications

de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit

et d'allègement des procédures.

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