Recueil de décrets pour l'organisation judiciaire et administrative des départements de Gênes : des Apennins, et de Montenotte

Éditeur: Hachette BNF
2018152 pagesISBN 9782019995454
Format: BrochéLangue : Français
(Recueil de décrets, promulgués par Le Brun, architrésorier de l'Empire, pour l'organisation judiciaire et administrative des départements de Gênes, des Apennins, et de Montenotte...) Date de l'édition originale : 1805- . Sujet de l'ouvrage : Actes administratifs -- France -- 1789-1815 -- SourcesFrance -- 1804-1814 (Empire)Montenotte (département) -- Sources [Acte...
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