Le nouveau droit de la filiation

Le nouveau droit de la filiation

Le nouveau droit de la filiation
Éditeur: Defrénois
2006ISBN 9782856230848
Format: BrochéLangue : Français

On retrouvera, dans le présent ouvrage, les idées qui ont été développées

dans les études publiées au Répertoire du notariat Defrénois en janvier et février

2006.

Mais il serait erroné de penser que le livre se borne à reproduire ces

études : il convenait en effet de revoir et d'approfondir de nombreuses questions

pour tenir compte d'une nouvelle réflexion et des multiples études doctrinales

qui ont été depuis lors rédigées ; des développements nouveaux et importants

ont été consacrés aux dispositions du décret et de l'arrêté du 1<sup>er</sup> juin 2006,

pris pour l'application de l'ordonnance du 4 juillet 2005, qui modifient, outre

le Nouveau Code de procédure civile, les dispositions relatives au livret de famille

dont la réglementation est complétement transformée ; le commentaire

proprement dit est complété par la reproduction, en annexe, de l'ordonnance,

de son décret et de son arrêté d'application ainsi que de l'importante circulaire

du ministère de la Justice datée du 30 juin 2006, assortie des observations

de l'auteur.

Il convient de souligner que les textes nouveaux ont conservé parfois sans

modifications - ou avec des modifications purement formelles - un certain

nombre de dispositions précédemment en vigueur. Il était dès lors indispensable

de rappeler, au moins de façon sommaire, la teneur de ces règles et la

jurisprudence à laquelle elles ont donné lieu qui conserve sa valeur.

L'ouvrage ambitionne ainsi de fournir aux juristes et aux praticiens un

panorama complet du nouveau droit de la filiation et de ses implications

pratiques.

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