Convention européenne des droits de l'homme

Convention européenne des droits de l'homme

Convention européenne des droits de l'homme
Éditeur: Bruylant
20141250 pagesISBN 9782802746157
Format: BrochéLangue : Français

L'ouvrage tend à étudier une matière qui a pris une place prépondérante dans l'ordre

juridique des quarante-sept États membres du Conseil de l'Europe, qui recouvrent

plus de huit cents vingt millions de personnes, en ce compris tous les États membres de

l'Union européenne. La Convention européenne des droits de l'homme a, en effet, pénétré

presque toutes les branches du droit . Il en est ainsi particulièrement de l'ordre juridique

belge, dont les autorités ont, dès les débuts, témoigné d'une grande fidélité au droit de la

Convention.

L'ouvrage se propose ainsi d'exposer ce droit à la lumière principalement de l'ordre

juridique belge, tout en accordant la prééminence à la jurisprudence de la Cour

européenne des droits de l'homme. La matière est abordée d'abord sous l'angle du droit

matériel par une étude de tous les droits et libertés reconnus par la Convention et ses

protocoles additionnels. La deuxième partie est consacrée au fonctionnement du système

de protection , par l'analyse de ses aspects organiques et procéduraux .

L'étude vise avant tout les praticiens du barreau et de la magistrature sans oublier les

universitaires . Sa vocation internationale , révélée par la diffusion de la première édition,

a également inspiré la deuxième édition. La jurisprudence est bien entendu privilégiée,

mais la doctrine tant belge qu'étrangère n'est pas pour autant négligée malgré tout l'effort

de sélectivité qu'impose l'abondance de la littérature. Le lecteur trouvera également des

développements théoriques lorsque cela a paru utile.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)