Droit du marketing

Impossible aujourd'hui de pratiquer le marketing sans tenir
compte d'un cadre juridique de plus en plus complexe. D'une part
la construction européenne a significativement modifié les règles
françaises : la publicité comparative, longtemps limitée, est libéralisée
; le dépôt unique d'une marque pour tous les pays membres
de l'union européenne est possible ; la presse peut faire de la publicité
télévisée... D'autre part certaines pratiques sont condamnées de
plus en plus lourdement par les tribunaux, au point d'atteindre des
sommes astronomiques - comme les 2 750 000 euros de dédommagement
accordés à Luc Besson et à la société productrice du film
Le Cinquième Élément pour contrefaçon du personnage de Leelo et
parasitisme.
Cet ouvrage présente textes de loi et jurisprudences applicables et
en explique les termes, les pièges et les conséquences. Il est organisé
en trois parties autour des principales activités du marketing :
- la protection des éléments d'identification de l'entreprise et de
ses produits ou services (nom, logo, slogan, jingle, forme,
couleur, etc.) ;
- la publicité (protection et limites de la création publicitaire) ;
- la promotion des ventes (concours publicitaires, primes et
cadeaux, revente à perte, mailing et courrier électronique).
Rédigé dans un langage clair et accessible à tous, abondamment
illustré d'exemples tirés d'affaires récemment jugées, le livre
s'achève sur un récapitulatif des notions juridiques abordées et
propose des exercices d'application. Chacune des trois parties
offre également un QCM d'autoévaluation.
Il intéressera autant les étudiants en marketing et en droit que les
professionnels du marketing, les agences de communication et de
publicité, ainsi que les juristes d'entreprise.