Interprétation et création du droit international : esquisses d'une herméneutique juridique moderne pour le droit international public

Interprétation et création du droit international : esquisses d'une herméneutique juridique moderne pour le droit international public

Interprétation et création du droit international : esquisses d'une herméneutique juridique moderne pour le droit international public
Éditeur: Bruylant
2006959 pagesISBN 9782802722496
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage vise trois objectifs principaux.

D'abord, il ambitionne d'expliquer le phénomène de l'interprétation et de montrer sa dépendance

de facteurs sociaux, politiques, culturels et idéologiques évolutifs. Diverses conceptions

de l'interprétation dans l'histoire sont présentées et expliquées en fonction de leur environnement

respectif.

Ensuite, l'ouvrage cherche à présenter systématiquement et à dresser un bilan de tous les éléments

positifs ou canons d'interprétation en droit international : texte, contexte, objet et but,

volonté, maximes, analogie, etc. Le profil et le contenu de chacun de ces éléments sont analysés,

exploitant la riche littérature produite autour des articles 31 à 33 de la Convention de

Vienne sur le droit des traités de 1969, tout en cherchant à aller au-delà de ce qui a déjà été

écrit. De même, l'expérience jurisprudentielle et diplomatique est intégrée dans l'optique choisie.

Tel est le volet «positif» de la recherche.

Enfin, l'ouvrage tente de contextualiser de deux manières le matériau positif. Contextualisation

intrinsèque d'abord. L'extraordinaire imbrication des éléments positifs et les conséquences de

ce fait pour la certitude du processus interprétatif forment une première trame. Chaque interprétation

propose au fond un bouquet hautement individualisé d'éléments et de méthodes,

alors qu'en contre-jour émergent des régularités en fonction des matières et des questions.

Contextualisation extrinsèque ensuite. Les éléments positifs ne sont pas seulement imbriqués

entre eux. Encore, ils sont indissolublement liés avec une série d'éléments extra-positifs qui

fournissent l'ossature et la boussole de l'interprétation parce qu'ils indiquent comment composer

les bouquets interprétatifs au cas. Ces éléments extra-positifs sont généralement délaissés

dans l'analyse juridique parce qu'ils sont considérés subjectifs ou idéologiques. Or, si certains

le sont assurément - l'idéologie personnelle du juge, les influences indues sur l'opérateur -

d'autres peuvent faire l'objet d'une analyse rationnelle. C'est le cas, par exemple, de certaines

«valeurs juridiques fondamentales» ou d'une «orientation au résultat satisfaisant et équitable».

Dès lors, il n'y aura plus le dualisme si prononcé des doctrines positivistes traditionnelles, dans

lesquelles on trouvait l'opposition irréductible suivante : ici le droit et la rationalité, cantonnés à

des règles et canons strictement entendus, tournant autour de la volonté des parties ; là le large

espace de perdition extra-juridique, où il n'y a qu'idéologie arbitraire et subjective. Au contraire :

le droit lui-même balise les deux espaces, qui ne forment qu'un seul continuum, quoiqu'il le

fasse avec des modalités différentes. Démontrer comment est un objectif de ce livre.

En définitive, cette grande unité et imbrication réciproque de tous les éléments du processus

interprétatif sont symbolisées par l'Atomium de Bruxelles, dans lequel chaque élément est soutenu

et inséré dans les multiples branchages qui les relient tous entre eux.

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