Marbury v. Madison : un arrêt fondateur, mal fondé

Marbury v. Madison : un arrêt fondateur, mal fondé

Marbury v. Madison : un arrêt fondateur, mal fondé
2005116 pagesISBN 9782868202833
Format: BrochéLangue : Français

Marbury v. Madison est sans doute la décision de justice la plus célèbre

au monde. Tout semblait avoir déjà été dit sur le sujet, mais Julien

Henninger apporte un regard nouveau et audacieux sur cette affaire en

dévoilant un aspect, resté jusqu'ici largement ignoré, de cet arrêt fondateur.

Dans cette affaire, qui met en cause l'étendue des compétences de première

instance de la Cour Suprême des États-Unis, celle-ci interprète l'article III,

section 2, alinéa 2 de la Constitution, qui précise la répartition de ses compétences,

et elle interdit au législateur d'y apporter une quelconque modification.

Toutefois, dans son raisonnement, la Cour omet de citer une partie

de cet alinéa : «avec telles exceptions [...] que le Congrès aura établies».

C'est cette omission qui transforme cet arrêt fondateur en arrêt mal fondé,

en le faisant reposer sur une copie erronée de la Constitution.

L'argumentation est menée avec méthode et prudence. L'auteur explique en

quoi cette omission permet à la Cour Suprême d'aboutir à une solution dont

le fondement est inexact. Quelle est l'intentionnalité de cette omission ?

Elle fut consciente et volontaire, car nécessaire à la démarche téléologique

et réaliste de la Cour et de son président, le Chief Justice Marshall.

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