Les travaux préparatoires dans l'interprétation constitutionnelle

La question de l'interprétation constitutionnelle est aujourd'hui centrale. « Juristes et simples citoyens acceptent et affirment (ou mettent en doute et refusent) des propositions sur ce que « dit le droit » [...] » disait Ronald Dworkin. Mais qui est le plus légitime pour affirmer une interprétation définitive du droit ?

Au coeur de cette interrogation se trouve le juge constitutionnel, dont l'activité interprétative est parfois mal acceptée. Cela participe à l'affaiblissement de son autorité dans un système juridique concurrentiel marqué par le pluralisme, tant au stade de la production qu'à celui de l'application du droit.

Si le juge a le privilège de juger, il doit aussi être jugé. Cette nécessité s'explique par le fait que « Tout pouvoir est méchant dès qu'on le laisse faire [mais devient] sage dès qu'il se sent jugé. » (Alain). En ce sens, les méthodes du juge deviennent, elles aussi, centrales. Parmi elles se trouve l'usage des travaux préparatoires en tant que supports de l'interprétation.

Au-delà de la définition de la notion de travaux préparatoires, cet ouvrage analyse le rôle, la force et la valeur de ces derniers dans l'interprétation constitutionnelle.