Droit des relations individuelles du travail : les différents contrats de travail : formation, exécution, rupture
Le droit des relations individuelles du travail renvoie à l'étude des différents contrats de travail, de leur formation (Partie 1) à leur rupture (Partie 3), en passant par l'examen des conditions d'emploi (Partie 2). Il est inscrit au programme du 1<sup>er</sup> semestre de la 3<sup>e</sup> année de licence.
On trouvera dans cet ouvrage tous les éléments (connaissances, vocabulaire, méthodes) qui permettront aux étudiants et à tous ceux qui sont concernés par la matière - en particulier les juristes et les syndicalistes - de comprendre ses fondements et ses logiques.
L'accent a été mis sur la clarté de la présentation du cours. Classique et simple, le plan permet à tout moment au lecteur de mesurer sa progression. Le texte s'accompagne lui-même de références jurisprudentielles et doctrinales qui invitent le lecteur à poursuivre sa recherche. Les questions de méthode font enfin l'objet d'exercices pratiques - cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation.
Le public
- Étudiants en licence et master de droit, d'économie, de gestion et d'AES
- Étudiants des écoles de commerce
- Étudiants de filières professionnalisées (Licence professionnelle, DUT, IAE, formation professionnelle...)
- Candidats à l'examen d'entrée au CRFPA (Centre régional de formation à la profession d'avocat)
- Praticiens et syndicalistes
Le sommaire
· Présentation historique: sources du Droit et répartition du contentieux du travail <p/>
· Les différents contrats de travail
- Contrat à durée indéterminée de droit commun: notion de subordination, différentes clauses, recrutement, période d'essai
- Contrats atypiques: contrats précaires, contrats aidés, contrats à temps choisi, contrats avec mise à disposition
· L'exécution des contrats de travail
- Réglementation du travail: temps de travail, salaire, hygiène et sécurité
- Pouvoirs patronaux
- Loyauté
- Suspension des contrats
- Maintien des contrats en cas de transfert d'entreprise
· La rupture des contrats de travail
- Licenciement pour motif personnel
- Licenciement pour motif économique
- Transaction, démission, résiliation conventionnelle, mise à la retraite, départ à la retraite
