Les principes de la responsabilité civile

Les principes de la responsabilité civile

Les principes de la responsabilité civile
Éditeur: Dalloz
2003168 pagesISBN 9782247053209
Format: PocheLangue : Français

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien

mouvant, la responsabilité civile a beaucoup

changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe

moral selon lequel chacun est responsable de

ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter

à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de

règles nouvelles donnant naissance à des cas de

responsabilité plus objective. Il en est résulté un

droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements

entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui

dans son avenir par l'apparition de mécanismes

d'indemnisation collective. Les principes

de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur

confrontation avec les techniques de socialisation

des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions

de l'institution.

Ce sont ces principes de la responsabilité civile

que l'ouvrage expose en les replaçant dans le

cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel

devenir.

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