Droits et Débats n° 22

Le cycle de conférences Droit comparé et territorialité du droit étudie les interactions

entre la démarche comparatiste et le pluralisme normatif contemporain. Le présent

« tome 1 » regroupe les six premières conférences du cycle, qui en a compté douze.

La conférence inaugurale traite des défis et des enjeux de ce nouveau paradigme

qui voit les frontières juridiques devenir floues et qui pose au juge des questions

inédites au travers de situations présentant des éléments d'extranéité. La deuxième

conférence analyse les objectifs, les méthodes et les usages du droit comparé, devenu

aujourd'hui l'un des instruments dont le juge dispose pour nourrir sa réflexion et

élaborer sa décision. La troisième conférence questionne la territorialité du droit dans

un contexte de globalisation accrue où le droit national semble reculer sur son propre

territoire devant des normes internationales toujours plus nombreuses et des justiciables

qui peuvent choisir leur juge et leur loi en fonction de leurs intérêts. La quatrième

conférence aborde l'usage que les cours de l'espace européen (CJUE, Cour EDH) font

du droit comparé et la façon dont elles conçoivent l'application territoriale de leur

jurisprudence. La cinquième conférence traite des figures de la mobilité et du statut

des personnes entre territorialité et extraterritorialité, dans un contexte d'intensification

de la circulation des individus. Enfin, la sixième conférence est consacrée aux nouveaux

acteurs juridiques à l'heure de la mondialisation, à travers l'exemple, emblématique,

du droit de l'environnement, particulièrement révélateur de cette remise en cause du

lien traditionnel entre un droit et un territoire.

À l'heure où l'État n'a plus le monopole de la fabrication ou de l'interprétation des

normes et où l'idée de territorialité peine à rendre compte de la manière dont le droit

est élaboré ou appliqué, cet ouvrage, enrichi de nombreuses références et annexes,

propose une réflexion éclairée sur l'avenir d'un droit confronté aux complexités de la

globalisation.