Droit institutionnel de l'Union européenne

Droit institutionnel de l'Union européenne

Droit institutionnel de l'Union européenne
2016870 pagesISBN 9782804478186
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux

universitaires et aux praticiens, a pour objet l'étude du droit institutionnel

de l'Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du

droit, puisqu'elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques

(droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux

administratif).

L'accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de

l'équilibre institutionnel d'un système juridique plurinational en voie d'édification

et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique,

l'auteur a veillé à situer l'intégration européenne à la fois dans son contexte

historique et dans ses perspectives d'évolution. Une attention toute particulière est

réservée à la jurisprudence de la Cour de justice dont l'influence sur le développement

du droit de l'Union est considérable.

À l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions,

ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique

s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour

de justice et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions

européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux

particuliers par l'ordre juridique de l'Union.

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