Droit civil : les biens

Droit civil : les biens

Droit civil : les biens
Éditeur: Dalloz
2010ISBN 9782247089406
Format: BrochéLangue : Français

Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste

se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur

la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage

le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent

les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit.

Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement

protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection,

distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports

étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il

exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines.

La compréhension de la «propriété individuelle» passe par l'étude de l'étendue

du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage...

Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance

des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation,

par convention, par possession, par prescription.

Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir.

D'une part, les «propriétés collectives», telles la propriété des personnes

morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis.

D'autre part, la «propriété démembrée» : usufruit et nue-propriété, usage

et habitation, servitudes.

L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.

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