La doctrine du droit vivant

La doctrine italienne du droit vivant - en vertu de laquelle la Corte costituzionale
tient compte, sous certaines conditions, de la signification que la loi
déférée a acquise lors de son application - suscite, en France, de plus en plus
d'écrits. Ceci s'explique sans doute par le fait que cette doctrine met en exergue
les rapports étroits, voire conflictuels, qui peuvent exister entre le juge constitutionnel
et les juridictions ordinaires puisque la question de ces rapports constitue
désormais un thème fondamental aux yeux des juristes français.
La question de la transposabilité de cette doctrine en France soulève ainsi un
certain nombre d'interrogations. Le Conseil constitutionnel semble, en effet,
adopter, dans certaines de ses décisions, une démarche comparable à celle suivie
par la Corte costituzionale lorsqu'elle prend en compte le droit vivant.
Cette question est au coeur de l'étude de Caterina Severino. Pour y répondre,
elle analyse, dans un premier temps, les aspects essentiels de la doctrine du droit
vivant et notamment les subtilités de son articulation avant de voir si, compte
tenu des caractéristiques du système de contrôle de constitutionnalité en vigueur
en France, cette doctrine peut se développer en contentieux constitutionnel
français.