La doctrine du droit vivant

La doctrine du droit vivant

La doctrine du droit vivant
Éditeur: Economica
2003ISBN 9782717846003
Format: BrochéLangue : Français

La doctrine italienne du droit vivant - en vertu de laquelle la Corte costituzionale

tient compte, sous certaines conditions, de la signification que la loi

déférée a acquise lors de son application - suscite, en France, de plus en plus

d'écrits. Ceci s'explique sans doute par le fait que cette doctrine met en exergue

les rapports étroits, voire conflictuels, qui peuvent exister entre le juge constitutionnel

et les juridictions ordinaires puisque la question de ces rapports constitue

désormais un thème fondamental aux yeux des juristes français.

La question de la transposabilité de cette doctrine en France soulève ainsi un

certain nombre d'interrogations. Le Conseil constitutionnel semble, en effet,

adopter, dans certaines de ses décisions, une démarche comparable à celle suivie

par la Corte costituzionale lorsqu'elle prend en compte le droit vivant.

Cette question est au coeur de l'étude de Caterina Severino. Pour y répondre,

elle analyse, dans un premier temps, les aspects essentiels de la doctrine du droit

vivant et notamment les subtilités de son articulation avant de voir si, compte

tenu des caractéristiques du système de contrôle de constitutionnalité en vigueur

en France, cette doctrine peut se développer en contentieux constitutionnel

français.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)