Assurer le respect de l'intégrité des compétitions

sportives est l'un des devoirs du

mouvement sportif international et national.

Il est même la veine des réglementations

fédérales qui organisent la pratique sportive.

Le législateur français en a une vive conscience

et les juges n'y sont pas insensibles quand ils

sont confrontés à des déviances mettant en

danger l'organisation des activités sportives

compétitives. C'est dire l'intérêt et l'actualité de

cet ouvrage coordonné par Charles Dudognon,

Maître de conférences, Bernard Foucher,

Conseiller d'État, Edmond Honorat, Conseiller

d'État, Jean-Pierre Karaquillo, Professeur, Alain

Lacabarats, Président de Chambre à la Cour de

cassation, avec des propos introductifs de Jean-Marc

Sauvé, Vice-Président du Conseil d'État

et de Jean-Michel Brun, Secrétaire général du

Comité national olympique et sportif français.

Nourri des études d'auteurs reconnus

dans le domaine du droit du sport et dont

la connaissance de ce secteur est établie,

l'ouvrage était attendu par les participants au

deuxième colloque juridique Comité national

olympique et sportif français (CNOSF) - Centre

de droit et d'économie du sport (CDES) mis en

oeuvre tous les deux ans en partenariat avec la

revue Jurisport et en collaboration avec la Cour

de cassation et le Conseil d'État tenu, le 11 juin

2013, au Palais Royal.

Les inscrits à cette manifestation ont en effet

assisté aux synthèses des thèmes constituant

le corps du sujet. Aussi apprécieront-ils,

ainsi que les autres acteurs individuels ou

institutionnels du sport, leurs partenaires et les

observateurs marquant leur attirance pour les

phénomènes juridiques et économiques liés

au sport, le contenu, écrit, complet, rigoureux

et fouillé des contributions des intervenants. Le

regroupement de ces dernières, préalablement

à la date du colloque, en deux parties :

«Affirmation du principe d'intégrité des

compétitions sportives» (Partie 1), et «Mise en

oeuvre du principe d'intégrité de compétitions

sportives» (Partie 2), elles-mêmes assorties

chacune de deux chapitres, a été ici restitué,

affiné par les rédacteurs de Dalloz - Juris

éditions étroitement associés à cette activité de

recherches et de publications.

Dix études techniques permettront aux lecteurs

d'avoir une vision d'autant plus complète de

l'intégrité des compétitions sportives que toutes

sont précédées de précisions relatives à leurs

traits essentiels et accompagnées d'indications

bibliographiques. Ainsi pourront-ils découvrir

que l'intégrité des compétitions sportives à

l'identité d'un principe fondamental de la lex

sportiva , transpire non seulement dans différents

textes du sport tels la Charte olympique

et les statuts et règlements des fédérations

sportives internationales ou nationales mais,

également, dans la législation française. Ils

relèveront, aussi, que les juridictions publiques

et les juridictions arbitrales n'hésitent pas à valoriser

ce précepte et à en garantir sa protection

menacée par les excès de la finance mondiale

et que des pratiques comme le dopage ou les

paris sportifs ont conduit à la création de mécanismes

régulateurs que les autorités publiques

nationales et mondiales et le mouvement sportif

doivent valoriser.