Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme

sont un thème largement inexploré en doctrine. Celle-ci, pourtant, s'y

réfère toujours plus fréquemment pour étayer et confirmer ses propres

commentaires des arrêts et de la jurisprudence de la Cour.

Mal connu en France du fait notamment de son extranéité, l'instrument

n'est généralement appréhendé que par le truchement de la controverse

que son existence ne laisse pas de susciter. Cette perspective aux contours

souvent déformés empêche l'observateur d'en saisir clairement la réalité,

quand elle ne lui fait pas tout simplement perdre de vue son utilité juridique.

Posant comme hypothèse de recherche que les opinions séparées jouent,

dans le système de la Convention européenne des droits de l'homme, un

rôle identique à celui tenu par la doctrine, la présente étude se veut résolument

analytique, une démarche théorique ne permettant pas en effet de

sortir l'instrument de la controverse dont il fait l'objet.

La démonstration est conduite en deux temps, l'auteur s'employant

d'abord à cerner la nature de l'opinion séparée dans le système de la

Convention, pour ensuite déterminer la fonction qu'elle y exerce. Quant à

sa nature, il appert que l'opinion séparée est essentiellement un instrument

au façonnement duquel le juge à la Cour européenne des droits de

l'homme a personnellement participé, et dont il se sert pour répondre à la

Cour et placer ses décisions en perspective. Quant à sa fonction, elle est à

la fois pédagogique et dialectique, l'opinion séparée s'employant tant à

commenter et à expliquer qu'à «discuter» les décisions de la Cour.

La conclusion s'impose alors : l'ensemble des opinions séparées constituent

un corps de doctrine qui, à l'égard de la jurisprudence la Cour européenne

des droits de l'homme, joue un rôle identique à celui tenu par la

doctrine classique. Or, le fait que ce corps de doctrine ait le juge pour

auteur n'est pas sans conséquence remarquable. De fait, si par le truchement

de son opinion séparée le juge dévoile le regard qu'il porte sur le

travail de l'organe auquel il appartient, il s'expose aussi et du même coup

au regard d'autrui, l'opinion séparée permettant d'observer la manière

dont il exerce son office. L'affirmer revient à dire que l'opinion séparée

ébauche les lignes d'un «contrôle» dont la particularité est qu'il est déclenché

par celui-là même qui en est l'objet.