Le droit de l'environnement fait aujourd'hui partie de notre quotidien.

Pour aider à comprendre ce droit aux multiples facettes et en constante

évolution, l'édition du Code de l'environnement Litec est désormais annuelle.

Cette quatrième édition, dont les textes sont à jour au 1^er avril 2010, permet

de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale,

communautaire, internationale.

Grâce à son équipe d'auteurs, spécialistes et praticiens renommés, cet ouvrage

ne laisse rien dans l'ombre : installations classées, pollution de l'air, pollution

des sols, réglementation des déchets...

Les parties législative et réglementaire sont annotées de très nombreuses

références doctrinales et jurisprudentielles. Enrichi d'une annexe comportant

les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut

avant tout pratique avec la nomenclature ICPE à jour et, pour chaque

rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature

Eau à jour, et des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives.

Parmi les textes récents :

- la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise

en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dite Grenelle I

- la loi n° 2008-757 du 1^er août 2008 relative à la responsabilité

environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit

communautaire dans le domaine de l'environnement

Mais aussi la loi Chasse (2008), la loi OGM (2008), la loi sur les déchets

radioactifs (2006), la loi sur les parcs naturels (2006), la loi sur l'eau

et les milieux aquatiques (2006)...