La sous-traitance est le fait, pour une entreprise, d'exécuter

un ouvrage pour le compte d'une autre entreprise. C'est

un phénomène économique important qui est source de

développement et de croissance. Historiquement, il est apparu

dans les activités de construction où il a toujours constitué une

pratique importante. On peut dire qu'il structure l'économie

du BTP.

Mais la pratique de la sous-traitance s'est étendue dans l'industrie.

Désormais, aucun établissement n'assure, par ses seuls moyens

internes, les missions qui lui sont confiées. L'appel à la sous-traitance

tend à se généraliser pour des prestations sur site

concernant la maintenance, la logistique, l'assistance technique,

les transports, sans que cette liste soit limitative.

Cette pratique transforme l'entreprise industrielle qui se présente

comme une organisation modulaire. Un établissement industriel

est donc un site sur lequel interviennent diverses entreprises,

effectuant des missions en coactivités. La dimension sociale de la

sous-traitance est alors particulièrement aiguë en raison :

- de la présence en un même lieu de travail de personnels

salariés relevant de statuts souvent très différents ;

- des situations de coactivités qui aggravent les risques d'accidents

et de maladies professionnelles.

La législation a, dès lors, encadré juridiquement la sous-traitance

en formulant des interdits et des obligations de coordination à la

charge de l'entreprise donneuse d'ouvrage ou utilisatrice. Face à

des risques majorés, les dirigeants doivent exercer une attention

soutenue sur leurs pratiques.

Ce petit ouvrage a pour but de les y aider.