L'hôpital est, aujourd'hui comme hier, un maillon essentiel

de notre système de santé. Ses organisations internes, ses

modes de gestion, sa place dans l'offre de soins doivent

pourtant s'adapter sans cesse. Ceci en raison de l'évolution

de la science médicale et des pratiques soignantes, des

contraintes qui pèsent sur son financement, mais aussi

des demandes des malades, plus attentifs que jamais à la

qualité et à la sécurité des prestations.

Dans un paysage sanitaire mêlant gestion publique et

privée, nombreux sont les textes législatifs et les décisions

de justice qui, de près ou de loin, ont récemment concerné

l'hôpital et les usagers du système de santé. Ils ont modifié

le fonctionnement des établissements de santé et les

modalités de l'exercice médical. Ils traduisent la volonté

d'organiser une cohérence des prises en charge dépassant

les cloisonnements entre médecine de ville et médecine

hospitalière. Garantir l'accès et la permanence des soins,

organiser la transition vers des formes plus ambulatoires

de la médecine et, aussi, maîtriser ce secteur important de

l'économie nationale sont des préoccupations constantes.

Enfin, l'hôpital est dans notre société le lieu des naissances

et de la mort. Ses équipes sont confrontées à des questions

majeures de notre temps. Les droits des malades ont connu

au cours des dernières années des avancées importantes.

L'ambition de ce cours est d'apporter à ses lecteurs des

clés pour mieux appréhender les différents domaines du

droit applicable à l'hôpital, qui donne lieu aujourd'hui à

de multiples réflexions. L'ouvrage expose successivement

l'organisation sanitaire, la gestion des établissements de

santé et le droit du malade hospitalisé.